Re: Annexe gonflable pour RM 1060
Publié : 30 déc. 2013, 15:10
J'ai trouvé ce document sur le site developpement-durable.gouv.fr:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/24a_DGITM_Annexes_2p_def_web.pdf.
Il explique que l'annexe doit être identifiée et que cette identification est composée des 3 lettres "AXE" suivies de l'immatriculation du "navire porteur". Il indique aussi la taille mini des caractères... Mais ne demande pas une immatriculation séparée de l'annexe.
Si vous ne savez pas trop quoi faire pour le réveillon, j'ai aussi joint la version en vigueur de la division 240, téléchargée aussi depuis le site du gouv.fr.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/24a_DGITM_Annexes_2p_def_web.pdf.
Il explique que l'annexe doit être identifiée et que cette identification est composée des 3 lettres "AXE" suivies de l'immatriculation du "navire porteur". Il indique aussi la taille mini des caractères... Mais ne demande pas une immatriculation séparée de l'annexe.
Si vous ne savez pas trop quoi faire pour le réveillon, j'ai aussi joint la version en vigueur de la division 240, téléchargée aussi depuis le site du gouv.fr.

